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Liste des essais dont les décisions ont été délivrées en 2005

Dossier relatif à la "validation fonctionnelle d’un gène impliqué dans les mécanismes d’assimilation de l’azote et de remplissage du grain".

Decision_d_autorisation_no_05-001 (format PDF - 389.8 ko)

 

Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lepidoptères et résistants à un herbicide (maïs 1507).

Decision_d_autorisation_no_05-002 (format PDF - 352.5 ko)

 

Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés tolérants à un herbicide (maïs NK 603).

Decision_d_autorisation_no_05-003 (format PDF - 342.4 ko)

 

Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lepidoptères et résistants à deux herbicides (maïs 1507 * NK 603).

Decision_d_autorisation_no_05-004 (format PDF - 570.7 ko)

 

Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés tolérants au glyphosate et résistants à certains insectes lepidoptères (maïs NK 603 * MON 810).

Decision_d_autorisation_no_05-005 (format PDF - 350.4 ko)

 

Dossier relatif à des essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés exprimant une lipase gastrique pour des applications médicales.

Decision_d_autorisation_no_05-006 (format PDF - 387.2 ko)

 

Dossier relatif à un essai au champ de maïs destinés à valider la fonction d’un gène de tolérance au stress hydrique.

Decision_d_autorisation_no_05-007 (format PDF - 308.7 ko)

 

Dossier relatif à des essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés pour l’amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique.

Decision_d_autorisation_no_05-008 (format PDF - 368.6 ko)

 

Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères et tolérants aux herbicides (campagne d’une durée de 4 ans).

Decision_d_autorisation_no_05-009 (format PDF - 371.3 ko)

 

Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes coléoptères et tolérants à deux herbicides (campagne d’une durée de 4 ans).

Decision_d_autorisation_no_05-010 (format PDF - 560.9 ko)

 

Dossier relatif à un essai au champ de maïs pluriannuels de maïs génétiquement modifiés exprimant les anticorps monoclonaux RM2 et RM3 pour des applications médicales et cancérologie.

Decision_d_autorisation_no_05-011 (format PDF - 348.3 ko)

 

Dossier relatif à une expérimentation hors confinement de plants de vigne transgéniques développés pour induire une résistance au Grapevine fanleaf virus , agent principal de la maladie du court-noué. (2004 - 2008)

Decision_d_autorisation_no_05-012 (format PDF - 24.5 ko)