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Liste des essais dont les décisions ont été délivrées en 2004

Dossier relatif à un "Programme d’expérimentation pluriannuel pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique exprimant la tolérance à la pyrale et au glyphosane Roundup Ready (NK603*MON810)" (2004 - 2008)

Decision_d_autorisation_no_04-002 (format PDF - 31.6 ko)

 

Dossier relatif à un "Programme d’expérimentation pluriannuel pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique Roundup Ready (NK603)" (2004 - 2008).

Decision_d_autorisation_no_04-003 (format PDF - 30.4 ko)

 

Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères, et tolérants aux herbicides (59122*1507*NK603)" (2004 - 2007).

Decision_d_autorisation_no_04-004 (format PDF - 30.4 ko)

 

Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères, et tolérants à un herbicide (1507*59122)" (2004 - 2007)

Decision_d_autorisation_no_04-005 (format PDF - 30.4 ko)

 

Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes coléoptères, et tolérants aux herbicides (59122*NK603)" (2004 - 2007).

Decision_d_autorisation_no_04-006 (format PDF - 30.4 ko)

 

Dossier relatif à un "Programme d’expérimentation pluriannuel de variétés de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d’inscription au Catalogue Officiel (résistance à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate (NK603 et 1507)" (2004 - 2006)

Decision_d_autorisation_no_04-007 (format PDF - 30.6 ko)

 

Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux de lignées de maïs génétiquement modifiés en vue de l’étude de la biosynthèse de la lignine" (2004 - 2007)

Decision_d_autorisation_no_04-008 (format PDF - 30.2 ko)

 

Dossier relatif à un "Programme de testage de maïs génétiquement modifiés résistants aux insectes lépidoptères et tolérants à un herbicide (événement 1507)" (2004 - 2007)

Decision_d_autorisation_no_04-009 (format PDF - 30.3 ko)