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Liste des essais dont les décisions ont été délivrées en 2003

Dossier relatif à l’expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des études DHS en vue de la protection des obtentions végétales.

Decision_no_03-001 (format PDF - 18.4 ko)

 

Dossier relatif à l’expérimentation au champ de betterave sucrière génétiquement modifiée pour résister au BNYVV selon un programme d’expérimentation pluriannuel 2003-2006.

Decision_no_03-002 (format PDF - 15.5 ko)

 

Dossier relatif au projet pluriannuel sur l’essai au champ de betterave génétiquement modifiée pour la résistance à la rhizomanie.

Decision_no_03-003 (format PDF - 15.5 ko)

 

Dossier relatif à l’évaluation au champ du risque de recombinaison du virus de la mosaïque du concombre (CMV) en présence de tabacs transformés possédant un gène codant la capside de ce virus,
Projet Européen - VRTP IMPACT

Decision_no_03-004 (format PDF - 18.2 ko)

 

Dossier relatif au testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux insectes coléoptères et tolérants à un herbicide.

Decision_no_03-005 (format PDF - 18.5 ko)

 

Dossier relatif au testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés tolérants à un herbicide.

Decision_no_03-006 (format PDF - 18.1 ko)

 

Dossier relatif au testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés tolérants à deux herbicides.

Decision_d_autorisation_no_03-007 (format PDF - 18.4 ko)

 

Dossier relatif aux essais en champ pluriannuels et multilocaux de maïs génétiquement modifiés présentant une tolérance à la chysomèle des racines.

Decision_d_autorisation_no_03-008 (format PDF - 19.8 ko)

 

Dossier relatif aux essais en champ pluriannuels et multilocaux de maïs génétiquement modifiés pour la composition en acides aminés du grain.

Decision_d_autorisation_no_03-009 (format PDF - 369.3 ko)

 

Dossier relatif essai au champ de maïs résistant aux insectes - Evénement 3243M (projet pluriannuel).

decision_BFR030206 (format PDF - 18.2 ko)

 

Dossier relatif aux essais en champ plurinannuels et multilocaux de fétuques élevées génétiquement modifiées présentant une meilleure digestibilité.

Decision_d_autorisation_no_03-011 (format PDF - 18.2 ko)

 

Dossier relatif aux essais en champ plurinannuels et multilocaux destinés à valider la fonction d’un gène impliqué dans l’assimilation de l’azote.

Decision_d_autorisation_no_03-012 (format PDF - 18.3 ko)

 

Dossier relatif au projet pluriannuel : "Expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des études DHS en vue des études CTPS"

Decision_d_autorisation_no_03-013 (format PDF - 18.3 ko)
Decision_d_autorisation_no_04-001 (format PDF - 31.1 ko)
(annule et remplace la décision d’autorisation n° 03/013)

 

Dossier relatif au projet pluriannuel : « Essai au champ de maïs résistant aux insectes - MIR604 »

Decision_d_autorisation_no_03-014 (format PDF - 19.7 ko)

 

Dossier relatif aux essais en champ pluriannuels et multilocaux de maïs génétiquement modifiés pour améliorer les performances photosynthétiques en condition de stress hydrique.

Decision_d_autorisation_no_03-015 (format PDF - 19.8 ko)

  • Dossier_B-FR-03-03-05 (format PDF - 475 ko) déposé par BIOGEMMA
    Dossier relatif aux essais en champ pluriannuels et multilocaux de maïs de composition en lignine modifiée.

Decision_d_autorisation_no_03-016 (format PDF - 18.2 ko)

 

Dossier relatif à la plantation de peupliers transgéniques :
- modification quantitative et qualitative de la lignine, influence sur les caractères papetiers et la qualité du bois
- recherche de l’induction de la stérilité chez un clone femelle

Decision_d_autorisation_no_03-017 (format PDF - 19.1 ko)