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Avis et rapports émis par la CGB en 2002

2002

  • Séance du 11 juin 2002 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-05-02 (format PDF - 15.1 ko) déposé par PLANET BIOTECHNOLOGY Inc. un essai en champ de tabac produisant une nouvelle protéine, CaroRx, se liant spécifiquement à des bactéries responsables de la carie dentaire.
  • Séance du 9 avril 2002 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-04-03 (format PDF - 15 ko) déposé par ALTADIS relatif à l’évaluation du risque de dissémination en plein champ de tabacs transformés possédant un gène codant la capside du virus de la mosaïque du concombre (projet européen).
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-04-02 (format PDF - 18.2 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à l’essai au champ d’un maïs mâle-stérile et évaluation d’un système d’élimination de gène de sélection (demande pluriannuelle)
  • Séance du 5 mars 2002 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-03-01 (format PDF - 16.5 ko) déposé par GEVES relatif à l’étude de variétés (BT11) de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d’inscription au catalogue officiel (3 ans).
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-03-02 (format PDF - 16.2 ko) déposé par PIONEER GENETIQUE relatif à l’essai au champ d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux coléoptères et tolérants au glufosinate
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-03-03 (format PDF - 16.2 ko) déposé par PIONEER GENETIQUE relatif à l’essai au champ d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux lépidoptères et tolérants au glufosinate (événement TC6275) selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 4 ans).
    -  avis de la CGB sur le dossiers B/FR/02.03.04 (format PDF - 18.8 ko) déposé par AGPM Technique relatif à l’étude d’impact dans le cadre du projet inter-institut pour des maïs génétiquement modifiés (lignées Bt176, Bt11, T25 et NK 603) tolérants à un herbicide non sélectif et/ou résistants aux lépidoptères ravageurs du maïs dans les systèmes de culture selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 3 ans.
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-02-03-05 (format PDF - 16.7 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à l’essai au champ de maïs génétiquement modifié présentant une meilleure digestibilité (événement 225) selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 3 ans