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Avis et rapports émis par la CGB en 2004

2004

  • Séance du 22 juin 2004 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-06-01 (format PDF - 28.8 ko) déposé par PIONEER relatif à un "Programme pluriannuel d’essai au champ pour l’élimination, dans les rotations culturales, de repousses de maïs génétiquement modifié résistant à certains lépidoptères et tolérant au glufosinate et au glyphosate" (2004, 2005 et 2006).
  • Séance du 7 mai 2004 :
    -  AV040501-INRA_sur_le_dossier_B-FR-04-05-01 (format PDF - 43 ko) déposé par l’INRA Centre de Recherche de Colmar, relatif à l’expérimention pluriannuelle de plants de vigne transgéniques développés pour induire une résistance au Grapevine fanleaf virus, agent principal de la maladie du court-noué (2004 à fin 2008).
  • Séance du 17 mars 2004 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-02-03 (format PDF - 41.7 ko) déposé par PIONEER GENETIQUE relatif à un "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères coléoptères et tolérants à deux herbicides, d’une durée de 4 ans ".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-02-04 (format PDF - 41.3 ko) éposé par PIONEER GENETIQUE relative au "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères coléoptères et tolérants à un herbicide, d’une durée de 4 ans" .
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-02-05 (format PDF - 39.9 ko) déposé par PIONEER GENETIQUE relatif au "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes coléoptères et tolérants à deux herbicides, d’une durée de 4 ans".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-03-01 (format PDF - 35.2 ko) déposé par BIOGEMMA relatif aux "Essais pluriannuels et multilocaux de lignées de maïs génétiquement modifiés en vue de l’étude de la biosynthèse de la lignine, d’une durée de 4 ans".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-03-04 (format PDF - 41.3 ko) déposé par PIONEER GENETIQUE relatif au "Programme d’essai au champ d’hybrides de maïs résistants aux insectes lépidoptères et tolérants au glufosinate d’ammonium, pour une durée de 4 ans (campagnes de culture 2004, 2005, 2006 et 2007)".
  • Séance du 13 février 2004 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-02-01 (format PDF - 52.8 ko) déposé par MONSANTO EUROPE S.A. relatif au "Programme d’expérimentation pluriannuel (2004-2005-2006-2007-2008) pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgéniques Roundup Ready® (NK603xMON810)"
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-02-02 (format PDF - 50.6 ko) déposé par MONSANTO EUROPE S.A. relatif au "Programme d’expérimentation pluriannuel (2004-2005-2006-2007-2008) pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgéniques Roundup Ready® (NK603)"
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-04-02-06 (format PDF - 40.3 ko) déposé par GEVES relatif à la "l’expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifiées (NK603 et 1507) dans le cadre des épreuves d’inscription au Catalogue officiel selon un programme d’expérimentation de 3 ans (2004-2005-2006)"