Contenu

Avis et rapports émis par la CGB en 2003

2003

  • Séance du 17 juin 2003 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-06-01 (format PDF - 18.6 ko) déposé par l’INRA d’Orléans, relatif à la plantation de peupliers transgéniques et portant sur une demande de prolongation d’une expérimentation relative à la “modification quantitative et qualitative de la lignine et ses influences sur les caractères papetiers et la qualité du bois et à la recherche de l’induction de la stérilité chez un clone femelle”.
  • Séance du 11 mars 2003 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-03-02 (format PDF - 16.3 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à la "Validation fonctionnelle d’un gène impliqué dans les mécanismes d’assimilation de l’azote et de remplissage du grain".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-03-02 (format PDF - 16.5 ko) déposé par GEVES relatif à "l’Expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifié tolérant à la pyrale (Bt 11) dans le cadre des épreuves d’inscription au Catalogue Officiel".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-03-03 (format PDF - 16 ko) déposé par SYNGENTA SEEDS SAS relatif à "l’Essai au champ de maïs résistant aux insectes - événement MIR604 suivant un programme expérimental de deux ans".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-03-04 (format PDF - 16.3 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à des "Essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés pour l’amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-03-05 (format PDF - 16.7 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux de maïs de composition en lignine génétiquement modifiée".
  • Séance du 11 février 2003 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-01-04 (format PDF - 16.4 ko) déposé par ALTADIS relatif à l’évaluation du risque de dissémination en plein champ de tabac transformé possédant un gène codant pour la mosaïque du concombre.
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-02-01 (format PDF - 13.1 ko) déposé par PIONEER relatif à un "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs tolérants au glyphosate".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-02-02 (format PDF - 12.3 ko) déposé par PIONEER relatif à un "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs génétiquement modifié résistants à certains lépidoptères et tolérants à deux herbicides".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-02-03 (format PDF - 18.4 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux d’un maïs génétiquement modifié présentant une tolérance à la chrysomèle des racines (Diabrotica virgifera virgifera)".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-02-06 (format PDF - 16.3 ko) déposé par SINGENTA SEEDS SAS relatif à un "Essai au champ de maïs résistant aux insectes - événement 3243M selon un programme expérimental de deux ans".
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-02-07 (format PDF - 14.8 ko) déposé par BIOGEMMA relatif à un "Essai au champ pluriannuel de fétuques élevées génétiquement modifiés présentant une meilleur digestibilité"
  • Séance du 14 janvier 2003 :
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-01-01 (format PDF - 16.7 ko) déposé par GEVES relatif à l’étude de variétés (BT11) de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d’inscription au catalogue officiel selon un programme d’expérimentations de 3 ans.
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-01-02 (format PDF - 16.5 ko) déposé par ADVENTA relatif à l’expérimentation au champ de betterave sucrière génétiquement modifiée résistantes au virus de la rhizomanie (BNYVV) afin de valider concept de résistance à long terme à ce virus, selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 4 ans (campagne de culture 2003 à 2006)
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-01-03 (format PDF - 14.9 ko) déposé par SYNGENTA SEEDS SAS relatif à l’expérimentation au champ de betteraves sucrières génétiquement modifiées résistantes au virus de la rhizomanie (BNYVV), selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 5 ans (campagne de culture 2003 à 2007).
    -  Avis_de_la_CGB_sur_le_dossier_B-FR-03-01-05 (format PDF - 17.2 ko) déposé par PIONEER GENETIQUE relatif à l’essai au champ d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux coléoptères et tolérants au glufosinate" selon un programme pluriannuel de 4 ans.