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Liste des essais dont les décisions
ont été délivrées en 2005

 

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Dossier B/FR/05.01.01, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à la "validation fonctionnelle d'un gène impliqué dans les mécanismes d'assimilation de l'azote et de remplissage du grain".

2005 Décision d'autorisation n° 05/001


Dossier B/FR/05.01.02, déposé par PIONEER GENETIQUE SARL
Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lepidoptères et résistants à un herbicide (maïs 1507).

2005 Décision d'autorisation n° 05/002

Dossier B/FR/05.01.03, déposé par PIONEER GENETIQUE SARL
Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés tolérants à un herbicide (maïs NK 603).

2005 Décision d'autorisation n° 05/003


Dossier B/FR/05.01.04, déposé par PIONEER GENETIQUE SARL
Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lepidoptères et résistants à deux herbicides (maïs 1507 * NK 603).

2005 Décision d'autorisation n° 05/004


Dossier B/FR/05.01.05, déposé par PIONEER GENETIQUE SARL
Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés tolérants au glyphosate et résistants à certains insectes lepidoptères (maïs NK 603 * MON 810).

2005 Décision d'autorisation n° 05/005

 

Dossier B/FR/05.02.01, déposé par MERISTEM Therapeutics
Dossier relatif à des essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés exprimant une lipase gastrique pour des applications médicales.

2005 Décision d'autorisation n° 05/006


Dossier B/FR/05.02.02, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à un essai au champ de maïs destinés à valider la fonction d’un gène de tolérance au stress hydrique.

2005 Décision d'autorisation n° 05/007


Dossier B/FR/05.02.03, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à des essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés pour l’amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique.

2005 Décision d'autorisation n° 05/008


Dossier B/FR/05.03.01, déposé par PIONEER GENETIQUE SARL
Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères et tolérants aux herbicides (campagne d'une durée de 4 ans).

2005 Décision d'autorisation n° 05/009

Dossier B/FR/05.03.02, déposé par PIONEER GENETIQUE SARL
Dossier relatif au testage de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes coléoptères et tolérants à deux herbicides (campagne d'une durée de 4 ans).

2005 Décision d'autorisation n° 05/010

Dossier B/FR/05.03.04, déposé par MERISTEM Therapeutics
Dossier relatif à un essai au champ de maïs pluriannuels de maïs génétiquement modifiés exprimant les anticorps monoclonaux RM2 et RM3 pour des applications médicales et cancérologie.

2005 Décision d'autorisation n° 05/011

Dossier B/FR/04.05.01, déposé par l'INRA Colmar
Dossier relatif à une expérimentation hors confinement de plants de vigne transgéniques développés pour induire une résistance au Grapevine fanleaf virus , agent principal de la maladie du court-noué. (2004 - 2008)

2005 Décision d'autorisation n° 05/012

 

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