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Liste des essais dont les décisions
ont été délivrées en 2004

 

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Dossier B/FR/04.02.01, déposé par le MONSANTO EUROPE SA
Dossier relatif à un "Programme d'expérimentation pluriannuel pour le développement de lignées et d'hybrides de maïs transgénique exprimant la tolérance à la pyrale et au glyphosane Roundup Ready (NK603*MON810)" (2004 - 2008)

2004 Décision d'autorisation n° 04/002


Dossier B/FR/04.02.02, déposé par MONSANTO EUROPE SA
Dossier relatif à un "Programme d'expérimentation pluriannuel pour le développement de lignées et d'hybrides de maïs transgénique Roundup Ready (NK603)" (2004 - 2008).

2004 Décision d'autorisation n° 04/003

Dossier B/FR/04.02.03, déposé par le PIONEER GENETIQUE
Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères, et tolérants aux herbicides (59122*1507*NK603)" (2004 - 2007).

2004 Décision d'autorisation n° 04/004


Dossier B/FR/04.02.04, déposé par PIONEER GENETIQUE
Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères, et tolérants à un herbicide (1507*59122)" (2004 - 2007)

2004 Décision d'autorisation n° 04/005


Dossier B/FR/04.02.05, déposé par PIONEER GENETIQUE
Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes coléoptères, et tolérants aux herbicides (59122*NK603)" (2004 - 2007).

2004 Décision d'autorisation n° 04/006

 

Dossier B/FR/04.02.06, déposé par le GEVES
Dossier relatif à un "Programme d'expérimentation pluriannuel de variétés de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d'inscription au Catalogue Officiel (résistance à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate (NK603 et 1507)" (2004 - 2006)

2004 Décision d'autorisation n° 04/007


Dossier B/FR/04.03.01, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux de lignées de maïs génétiquement modifiés en vue de l'étude de la biosynthèse de la lignine" (2004 - 2007)

2004 Décision d'autorisation n° 04/008


Dossier B/FR/04.03.04, déposé par PIONEER GENETIQUE
Dossier relatif à un "Programme de testage de maïs génétiquement modifiés résistants aux insectes lépidoptères et tolérants à un herbicide (événement 1507)" (2004 - 2007)

2004 Décision d'autorisation n° 04/009

 

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