Dossier B/FR/02.03.02, déposé par PIONEER GENETIQUE
Dossier relatif à l'essai au champ d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux coléoptères et tolérants au glufosinate selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 4 ans.

2002		Essai non implanté
2003		Essai non implanté à ce jour

Dossier B/FR/02.03.03, déposé par PIONEER GENETIQUE
Dossier relatif à l'essai au champ d'hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux lépidoptères et tolérants au glufosinate (événement TC6275) selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 4 ans.

2002		Essai non implanté
2003		Essai non implanté à ce jour

Dossier B/FR/02.03.04, déposé par ARVALIS (ex AGPM Technique)
Dossier relatif à l'étude d'impact dans le cadre du projet inter-institut pour des maïs génétiquement modifiés (lignées Bt176, Bt11, T25 et NK 603) tolérants à un herbicide non sélectif et/ou résistants aux lépidoptères ravageurs du maïs dans les systèmes de culture selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 3 ans.

2002		Essai non implanté
2003		1 parcelle implantée à Varois-et-Chaignot (21) : Fip 020304
		1 parcelle implantée à Montesquieu-Lauragais (31) : Fip 020304

Dossier B/FR/02.03.05, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à l'essai au champ de maïs génétiquement modifié présentant une meilleure digestibilité (événement 225) selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 3 ans.

2002		1 parcelle implantée à Blagnac (31) : Fip 020305
2003		Essai non implanté à ce jour

Dossier B/FR/02.03.06, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à l'essai au champ d'un système de production de maïs hybrides selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 4 ans.

2002		1 parcelle implantée à Blagnac (31) : Fip 020306
		1 parcelle implantée à Artonne (63) : Fip 020306
2003		1 parcelle implantée à Blagnac (31) Fip 020306

Dossier B/FR/02.04.02, déposé par BIOGEMMA
Dossier relatif à l'essai au champ d'un maïs mâle-stérile et évaluation d'un système d'élimination de gène de sélection (demande pluriannuelle).

2002		1 parcelle implantée à Artonne (63) : Fip 020402
2003		Essai non implanté à ce jour

Dossier B/FR/02.03.07, déposé par AVENTIS CROPSCIENCE France SA
Dossier relatif à l'essai au champ de soja génétiquement modifié tolérant à l'isoxaflutole et au glyphosate selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 2 ans.

2002		Essai non implanté
2003		Essai non implanté à ce jour

Dossier B/FR/01.06.02, déposé par BAYER CROPSCIENCE France (ex AVENTIS CROPSCIENCE France)
Dossier relatif à l'expérimentation au champ de maïs génétiquement modifié (H177) tolérant au glyphosate selon un programme d'expérimentation pluriannuel de 3 ans.

2002		Essai non implanté
2003		1 parcelle implantée à Brax (31) : Fip 010602
		1 parcelle implantée à Sarrant (32) : Fip 010602
		1 parcelle implantée à St Soulan (32) : Fip 010602
		1 parcelle implantée à Tournan (32) : Fip 010602
		1 parcelle implantée à Sorgues (84) : Fip 010602
		1 parcelle implantée à Bussy en Othe (89) : Fip 010602